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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME
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JOE ICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOE ICE
SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94505047
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2014

Présentation de la marque JOE ICE

Déposée le 2 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOE ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE SEGES FRIGECREME domicilié(e) 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2256179) - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 317 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2256179) - 67080 - France.

La marque JOE ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOE ICE est expirée depuis le 2 février 2014.

SOCIETE SEGES FRIGECREME a également déposé les autres marques suivantes : NABAB , SATURNE , NOUKI , LES ESSENTIELLES , FRIGECROK , CARACAS , LES ESSENTIELLES FRIGECREME , TURBOJET , BOMBANCE , MELI MELO


SOCIETE SEGES FRIGECREME, Société par Actions Simplifiée - 53 Avenue de la 2ème D.B.,61200 ARGENTAN (dossier no 2256179) - 61200 - France - SIREN 435317110


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2256179) - 67080 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256179 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°517987 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524160 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Crèmes glacées, glaces alimentaires, glaces comestibles, sorbets, liants et poudres pour glaces alimentaires, pâtisserie et confiserie, pâtisseries et confiseries glacées ou surgelées, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, miel